Accompagnement sur les dispositifs de CIR/CII et IPBox
Financer l'innovation et de la propriété intellectuelle
En tant que leader sur son marché de logiciels dédiés aux professionnels de la menuiserie, Elcia aspirait à bénéficier des instruments sociaux et fiscaux mis en place par l'état afin de soutenir la recherche et l'innovation en France.
Dynergie, partenaire depuis 2017, a joué un rôle clé dans la sécurisation du CIR/CII d'Elcia et, depuis 2020, dans l'application de l'IPBox, alignant les stratégies fiscales avec les réglementations en vigueur.
Une sécurisation de l'IPBox à chaque étape de la déclaration
L'accompagnement fourni par Dynergie s'est articulé autour de points clés :
Identification des Revenus Éligibles : Établissement d'une méthodologie précise pour calculer les revenus éligibles à l'IPBox.
Rédaction d'un Rescrit Fiscal : Collaboration avec le cabinet Delsol pour sécuriser l'éligibilité d'Elcia au dispositif IPBox.
Déclaration Annuelle Sécurisée : Mise en œuvre d'une déclaration annuelle fiable, conforme au rescrit et aux attentes de l'administration fiscale.
Accompagnement Continu : Une veille ficsale et un suivi régulier des évolutions produit et aide à l'adaptation des modèles d'affaires d'Elcia pour maintenir l'alignement avec l'IPBox.
Les résultats
Sécurisation de la déclaration en amont
Rédaction d'un courrier de rescrit en partenariat avec le cabinet Delsol et validation à 100% de la méthodologie présentée, ce qui permet de sécuriser la déclaration de l'entreprise au dispositif.
Déclaration annuelle de l'IPBox en accord avec le rescrit présenté et les attentes de l'administration fiscale pour sécuriser au maximum ces déclarations.
Déclaration annuelle de l'IPBox en accord avec le rescrit présenté et les attentes de l'administration fiscale pour sécuriser au maximum ces déclarations.
Pour conclure.
Grâce à l'expertise de Dynergie, Elcia a renforcé son résultat, dégageant ainsi des ressources financières supplémentaires.
Bertrand LALLEMAND
Dynergie accompagnait déjà Elcia sur les dispositifs de CIR/CII et avait déjà fait preuve de la qualité de leur travail. Tout l'intérêt était alors de mutualiser les réflexions et les suivis avec l'IPBox. Dynergie a su apporter ses compétences et son expertise autour de ces différents sujets afin de faciliter et de sécuriser chaque dispositif. Nous avons pu construire une relation de partenariat avec les équipes qui nous accompagnent dans nos réflexions afin de mieux structurer et documenter nos projets. Les résultats en sont aussi rassurants que constructifs.
